Conseil municipal du 11 Décembre 2023

Publié le 13 Décembre 2023
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Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de la séance du 16 octobre 2023 Compte rendu des arrêtés pris par délégation du Conseil municipal en application de l'article L.2122-22 du Code des Collectivités Territoriales durant la période du 1er octobre au 30 novembre 2023 Compte rendu des marchés conclus par délégation du Conseil municipal en application de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales durant la période du 1er octobre au 30 novembre 2023
M. le maire Eric Straumann
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0:14:10
Communications - Présentation du rapport d’activité 2022 du Centre Communal d’Action Sociale
M. le maire Eric Straumann
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0:33:50
Avenant de projet à la convention-cadre pluriannuelle Action Cœur de Ville Colmar - Opérations de Revitalisation du Territoire de Horbourg-Wihr, Ingersheim, Turckheim et Wintzenheim
M. le maire Eric Straumann
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0:40:00
Avenant N°3 au contrat de concession de la Société Colmarienne de Chauffage Urbain (SCCU)
M. le maire Eric Straumann
Début de la séquence à 0:40:00
0:41:20
Classement du réseau de chaleur (zone de développement prioritaire) de la Société Colmarienne de Chauffage Urbain (SCCU)
M. le maire Eric Straumann
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0:42:20
Evolution de l'organisation des services
M. le maire Eric Straumann
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0:46:40
Mise à jour du tableau des effectifs
Mme SENGELEN-CHIODETTI
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0:54:36
Mise à jour du barème de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement
Mme SENGELEN-CHIODETTI
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0:55:25
Modification des modalités d'attribution du forfait mobilités durables
Mme SENGELEN-CHIODETTI
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0:56:40
Attribution d'un concours financier en faveur de l'Union pour la Solidarité et l'Entraide 2023 (Sénégal)
Mme SENGELEN-CHIODETTI
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0:58:10
Décision modificative n°1/2023 - Budget Principal
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:01:40
Apurement du compte 1069 - Passage à la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:02:05
Exécution budgétaire 2024 - Autorisations budgétaires avant le vote du Budget Primitif 2024 - Budget Principal
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:02:45
Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations pour le Budget Principal - Nomenclature M57
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:03:40
Demandes de subventions pour la création de deux terrains de padel et la rénovation des volets du musée Bartholdi
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:04:30
Sollicitation d'un fonds de concours de Colmar Agglomération pour la rénovation et le remplacement des volets du Musée Bartholdi
M. l’adjoint Olivier Zinck
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1:04:50
Travaux de rénovation des structures de la petite enfance et du centre socioculturel - programme 2024 demande de subventions
Mme BERTHET
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1:08:55
Attribution d'une aide financière au titre de la rentrée scolaire 2023-2024
Mme BERTHET
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1:09:30
Participations aux frais de fonctionnement des établissements privés - année 2024
Mme BERTHET
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1:10:20
Participations financières en faveur de l'accueil périscolaire et de l'aide aux devoirs de l'association Prealis - année 2024
Mme BERTHET
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1:11:10
Avenant n°4 à la convention d'utilisation de l'abattement sur la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties avec les bailleurs sociaux Pôle Habitat, Néolia, Centre-Alsace Habitat et ADOMA
Mme BERTHET
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1:13:50
Convention de partenariat avec l'association MAJEPT
M. SPITZ
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1:18:30
Convention avec l'Orchestre Symphonique de Mulhouse 2023
M. SPITZ
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1:20:10
Acquisition d'un dessin pour le Musée Bartholdi par don de Messieurs et Mesdames FAUSSEMAGNE
M. SPITZ
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1:21:40
Acquisition d'une sculpture, d'un dessin et de neuf objets d'art par achat pour le Musée Bartholdi
M. SPITZ
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1:24:15
Renouvellement de la convention Carte Culture 2024/2026
M. SPITZ
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1:25:25
Adhésion au réseau Sites et Cités remarquables
M. SPITZ
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1:25:27
Adhésion au réseau AJC Jazz - Association Jazzé Croisé
M. SPITZ
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1:28:35
Attribution de subventions aux associations culturelles
M. SPITZ
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1:29:40
Concours financier en faveur de la société Schongauer, dans le cadre de la restauration de la statue du prophète de la Collégiale Saint Martin
M. SPITZ
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1:31:55
Attribution de subventions exceptionnelles à l'Association pour la Promotion des Sports de Glace dans le cadre de la délégation de service public de la patinoire municipale au titre de l'année 2023
M. MUTLU
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1:36:50
Attribution d’une subvention d'équipement au bénéfice du Colmar Rugby Club
M. MUTLU
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1:38:24
Mise en paiement des subventions accordées aux associations sportives dans le cadre du dispositif Pass'Sport Santé de la Ville de Colmar
Mme SCHWOB
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1:39:15
Adhésion à l'association pour le développement des usages numériques dans les territoires (ADCET)
Mme SCHWOB
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1:40:20
Définition des Zones d'Accélération des Énergies Renouvelables (ZAENR)
Mme UHLRICH-MALLET
Début de la séquence à 1:40:20
1:48:50
Transaction immobilière : acquisition d'un jardin rue Michelet
Mme UHLRICH-MALLET
Début de la séquence à 1:48:50
1:49:30
Transaction immobilière : acquisition d'une parcelle et incorporation dans le Domaine Public rue des Fossés
Mme UHLRICH-MALLET
Début de la séquence à 1:49:30
1:50:10
Location des chasses communales pour la période du 2 février 2024 au 1er février 2033 - Agrément des candidats à l'adjudication
M. SALA
Début de la séquence à 1:50:10
1:50:50
Convention avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
M. SALA
Début de la séquence à 1:50:50
1:51:30
Adhésion de la Ville de Colmar à la convention de lutte contre les déchets abandonnés à conclure avec CITEO
M. MEISTERMANN
Début de la séquence à 1:51:30
1:54:35
Cession des véhicules de service programme 2022-2023
M. MEISTERMANN
Début de la séquence à 1:54:35
1:55:20
Festivités du 31 décembre 2023 : Subventions aux associations
M. RAMDANI
Début de la séquence à 1:55:20
1:58:20
Extension du dispositif de vidéoprotection sur l'espace public urbain de Colmar 12ème tranche de programmation 2024
Mme ROSSI
Début de la séquence à 1:58:20
2:00:25
Changements dans l'organisation du Conseil Municipal des Enfants de Colmar
Mme BALIRY
Début de la séquence à 2:00:25
2:02:50
Convention entre la Ville de Colmar et la Ligue contre le cancer
Mme BALIRY
Début de la séquence à 2:02:50
2:05:10
Aide financière nominative de la Ville de Colmar pour l'achat à un vendeur professionnel d'un vélo neuf par foyer ou pour la transformation d'un vélo classique en vélo à assistance électrique
M. HILBERT
Début de la séquence à 2:05:10
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